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TENDREFELIN
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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 08:38 (2008)    Sujet du message: Copyright. Répondre en citant

Chers tous,

Je vous informe avoir déposé une déclaration du forum au copyright afin de protéger les données contenues.
Ainsi, l'ensemble des messages du forum est la propriété officielle et protégée de PASSIONCHAT, outre bien entendu, la loi de 1978 relative à la protection des données informatiques.

Une avancée supplémentaire dans la qualité du forum par la conformité aux lois.

Ainsi, toutes vos créations sont désormais protégées et le plagia pourra être sanctionné : vous avez droit de dénoncer tout manquement et violation de vos messages quels qu'ils soient.

Le logo de dépot sera installé dès que le personnel assermenté de l'organisme d'enregistrement m' aura fait part du certificat de déclaration des droits d'auteur, officialisant ainsi notre création. (sous 24 heures).

Vive PASSIONCHAT.


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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 08:38 (2008)    Sujet du message: Publicité

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Amandine
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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 16:11 (2008)    Sujet du message: Copyright. Répondre en citant

Okay

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Isa
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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 17:39 (2008)    Sujet du message: Copyright. Répondre en citant

viiiiiiiiiii... mais moi, je prend des posts que je fais pour mettre du Clc à ici, ou vive versa... je peux???? sachant que le clc est un tout petit petit forum de bénévoles.... lol ;..

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TENDREFELIN
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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 17:54 (2008)    Sujet du message: Copyright. Répondre en citant

Bien sur ISA ca ne pose aucun soucis.

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Isa
Invité

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MessagePosté le: Dim 30 Mar - 18:27 (2008)    Sujet du message: Copyright. Répondre en citant



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